1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre
Atmosphère, ci-après dénommé « le Vendeur », et ses clients, ci-après dénommés « les Clients »,
pour la vente de produits et services.
2. Produits standards et sur mesure
A. Les produits standards sont ceux disponibles dans notre catalogue et prêts à être expédiés
dès la confirmation de la commande.
B. Les produits sur mesure sont fabriqués selon les spécifications fournies sur le devis et ne
peuvent pas être retournés pour remboursement en raison de leur caractère unique, sauf en cas
de défaut de fabrication imputable au Vendeur.
Pour les rideaux sur mesure, une retouche sera acceptée si la hauteur diffère de +/- 2 cm par
rapport aux mesures spécifiées dans le devis, en raison des contraintes techniques de
fabrication.
C. Achat de pots de peinture : Les pots de peinture étant fabriqués à la demande du client, ils
ne peuvent être ni échangés ni repris. Le Client est seul responsable de l’estimation de la quantité de peinture nécessaire à la réalisation de ses travaux.
3. Commande et acompte
Toute commande de produit sur mesure nécessite le versement d’un acompte représentant
50% du montant total de la commande. Le montant de l’acompte est précisé lors de la
validation de la commande et son versement valide celle-ci. Tout versement d’acompte engage
le Vendeur à acquérir les matériaux nécessaires à la fabrication du produit sur mesure.
Cet acompte ne peut pas être remboursé si le client annule sa commande après validation.
4. Prix et paiement
Les prix des produits sur mesure sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le solde
restant dû, après déduction de l’acompte versé, devra être réglé selon les modalités convenues
entre le Vendeur et le Client.
5. Délais de livraison
Les délais de fabrication et de livraison des produits sur mesure sont communiqués au Client lors de la validation de la commande. Le Vendeur s’engage à respecter ces délais dans la mesure du possible, mais ne peut être tenu responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.
6. Garantie
Le Vendeur garantit la conformité des produits sur mesure aux spécifications convenues avec le
Client. En cas de défaut de fabrication avéré, le Vendeur s’engage à remplacer le produit ou à rembourser le Client selon son choix.
7. Responsabilité
Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d’une utilisation inappropriée ou abusive des produits sur mesure vendus.
8. Force majeure
En cas de force majeure ou d’événements imprévisibles rendant impossible l’exécution de la commande, le Vendeur en informera le Client dans les meilleurs délais et proposera une solution alternative ou un remboursement de l’acompte versé.
En acceptant ces conditions générales de vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance et
accepté l’ensemble des clauses énoncées ci-dessus.